Contenu
Outils
Outils mis à disposition par le CETE dans le domaine de l’énergie et du climat : guides méthodologiques, fiches pédagogiques, etc.
Réseaux de chaleur
Géré par le pôle réseaux de chaleur, ce centre de ressources propose en accès libre de la documentation relative aux réseaux de chaleur et de froid ainsi qu’à leurs sources d’énergies renouvelables, sous la forme de fiches pédagogiques, de données et statistiques, de guides et d’outils d’aide au montage de projets ou encore de présentations de réalisations.
Réseaux de chaleur : fiches actions
Les fiches actions présentent de façon synthétique les démarches que peuvent entreprendre les acteurs locaux pour le développement des réseaux de chaleur sur leur territoire.
Guide : le classement des réseaux de chaleur
Le classement d’un réseau de chaleur ou de froid est une procédure qui permet de rendre obligatoire le raccordement à ce réseau, à l’intérieur de périmètres préalablement défini. Ce guide constitue une aide à l’application du décret du 23 mars 2012 relatif au classement des réseaux de chaleur.
Guide : les études d’énergies renouvelables dans les opérations d’aménagement
Guide pour la réalisation des études de faisabilité du développement des énergies renouvelables dans le cadre des opérations d’aménagements (article L128-4 du Code de l’Urbanisme). Rappel des enjeux, du cadre juridique, place de l’étude dans la démarche d’aménagement, conseils méthodologiques, portée de l’étude.
Prise en compte des réseaux de chaleur dans un plan local d’urbanisme
Fiche de recommandations pour la bonne prise en compte des réseaux de chaleur et de froid dans l’élaboration ou la révision d’un plan local d’urbanisme.
Prise en compte des réseaux de chaleur dans la réglementation thermique 2012
La réglementation thermique 2012 introduit un mécanisme de valorisation des réseaux de chaleur émettant peu de CO2 : dès lors qu’un projet de bâtiment neuf est raccordé à un réseau de chaleur vertueux, il bénéficie d’une majoration de sa limite de consommation énergétique maximale.
Carte interactive : réglementation thermique 2012 et réseaux de chaleur et de froid
Représentation cartographique des modulations du Cepmax auxquelles donnent droit les différents réseaux de chaleur et de froid, en fonction de leur contenu CO2 et conformément aux règles définies par la RT2012
Carte interactive : contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid
Représentation cartographique nationale des contenus CO2 des réseaux de chaleur et de froid, sur la base des valeurs figurant dans la dernière version de l’arrêté du 15 septembre 2006
Centre de Ressources Réseaux de Chaleur
Géré par le pôle réseaux de chaleur, ce centre de ressources propose en accès libre de la documentation relative aux réseaux de chaleur et de froid ainsi qu’à leurs sources d’énergies renouvelables, sous la forme de fiches pédagogiques, de données et statistiques, de guides et d’outils d’aide au montage de projets ou encore de présentations de réalisations.
Fiches réseaux de chaleur
Le pôle Réseaux de Chaleur met à disposition une série de fiches pédagogiques sur le sujet : enjeux du développement des réseaux, cadre d’intervention des collectivités, situation des réseaux en France...
